Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7 by Aerocom
Aerocom, SARL
Philippe Lebeau

Numéro de dépôt :
3864784
Date de dépôt :
06/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/10/2021
7 by Aerocom de Aerocom

Présentation de la marque 7 by Aerocom

Déposée le 6 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aerocom et Philippe Lebeau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 7 by Aerocom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aerocom domicilié(e) 3 Impasse des Prairies - 74940 - Annecy le Vieux - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et Philippe Lebeau domicilié(e) 989 Route de la Blonnière - 74230 - Dingy St Clair - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aerocom domicilié(e) 3 Impasse des Prairies - 74940 - Annecy le Vieux - France.

La marque 7 by Aerocom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 by Aerocom est expirée depuis le 6 octobre 2021.

Aerocom a également déposé les autres marques suivantes : 7Aero , MOBIALPES.COM , AEROCOM COMMUNICATION , MÉRIFIQUE , 7 Aerocom


Aerocom, SARL - 3 Impasse des Prairies - 74940 - Annecy le Vieux - France - SIREN 3

Philippe Lebeau - 989 Route de la Blonnière - 74230 - Dingy St Clair - France


Aerocom - 3 Impasse des Prairies - 74940 - Annecy le Vieux - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.