Déposée par voie électronique le 9 septembre 2010 par la société AEROCLUB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AEROFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-39 du 1 octobre 2010.
Le déposant est la société AEROCLUB domicilié(e) 6 RUE GALILEE,
75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 663 064 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AEROCLUB, Association Loi 1901,
Mme FABRE Madeleine domicilié(e) 6 RUE GALILEE,
75116 PARIS - France.
La marque AEROFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765246.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AEROFRANCE arrivera à expiration en date du 9 septembre 2030.
AEROCLUB, ASSOCIATION - 6 RUE GALILEE,
75116 PARIS - France - SIREN 784663064
AEROCLUB, Association Loi 1901,
Mme FABRE Madeleine - 6 RUE GALILEE,
75116 PARIS - France
Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2020 n°2753504 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-07-06
Couches en papier ou en cellulose (à jeter);
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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