Marque expirée - Marque en non vigueur
Aéroclub de la Côte d'Azur
Numéro de dépôt :
3523321
Date de dépôt :
07/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2017
Présentation de la marque Aéroclub de la Côte d'Azur
Déposée le 7 septembre 2007 par Aéroclub de Nice et de la Côte d'Azur Association Loi de 1901 C/o Aéroclub UACA et Union Aéronautique de la Côte d'Azur Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aéroclub de la Côte d'Azur »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aéroclub de la Côte d'Azur est expirée depuis le 7 septembre 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-07
Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42