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Marques déposées par Aeroclub de Bourgogne
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Aéroclub de Bourgogne
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Aéroclub de Bourgogne
Aeroclub de Bourgogne

Numéro de dépôt :
4561950
Date de dépôt :
22/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Aéroclub de Bourgogne de Aeroclub de Bourgogne

Présentation de la marque Aéroclub de Bourgogne

Déposée par voie électronique le 22 juin 2019 par Aeroclub de Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aéroclub de Bourgogne »

Le déposant est Aeroclub de Bourgogne domicilié(e) Route de Seurre - 21000 - Beaune - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aéroclub de Bourgogne, Monsieur Patrice Ryaux domicilié(e) Route de Seurre - 21000 - Beaune - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41


Aeroclub de Bourgogne - Route de Seurre - 21000 - Beaune - France


Aéroclub de Bourgogne, Monsieur Patrice Ryaux - Route de Seurre - 21000 - Beaune - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Inscription le 13 février 2020 - Rejet total n°780228 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Transport ; organisation de voyages ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs.