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Marques déposées par l'association loi 1901 Aéroclub de Boulogne-Billancourt
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ACBB AEROCLUB BOULOGNE-BILLANCOURT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACBB AEROCLUB BOULOGNE-BILLANCOURT
Aéroclub de Boulogne-Billancourt, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4064177
Date de dépôt :
29/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/01/2024
ACBB AEROCLUB BOULOGNE-BILLANCOURT de Aéroclub de Boulogne-Billancourt

Présentation de la marque ACBB AEROCLUB BOULOGNE-BILLANCOURT

Déposée le 29 janvier 2014 par l'association loi 1901 Aéroclub de Boulogne-Billancourt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ACBB AEROCLUB BOULOGNE-BILLANCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Aéroclub de Boulogne-Billancourt domicilié(e) Bat 28, Aerodrome de Saint Cyr l'Ecole - 78210 - SAINT-CYR L'ECOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 586 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aéroclub de Boulogne-Billancourt, M. COMBALUZIER Bertrand domicilié(e) Bat 28, Aerodrome de Saint Cyr l'Ecole - 78210 - SAINT-CYR L'ECOLE - France.

La marque ACBB AEROCLUB BOULOGNE-BILLANCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064177.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACBB AEROCLUB BOULOGNE-BILLANCOURT est expirée depuis le 29 janvier 2024.


Aéroclub de Boulogne-Billancourt, Association loi 1901 - Bat 28, Aerodrome de Saint Cyr l'Ecole - 78210 - SAINT-CYR L'ECOLE - France - SIREN 508586419


Aéroclub de Boulogne-Billancourt, M. COMBALUZIER Bertrand - Bat 28, Aerodrome de Saint Cyr l'Ecole - 78210 - SAINT-CYR L'ECOLE - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; réservation de places de voyage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.