Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYLVIE'NET
AEROCHIM SAS

Numéro de dépôt :
1227533
Date de dépôt :
15/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2013

Présentation de la marque SYLVIE'NET

Déposée le 15 février 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AEROCHIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYLVIE'NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AEROCHIM domicilié(e) Bd Georges Milville,27300 BERMAY (dossier no 2229317) - 27300 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AEROCHIM domicilié(e) Bd Georges Milville,27300 BERMAY (dossier no 2229317) - 27300 - France.

La marque SYLVIE'NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SYLVIE'NET est expirée depuis le 15 février 2013.

AEROCHIM a également déposé les autres marques suivantes : MARATHON , DOLLY'NET , MINTHJET , SPRAY-MINTH , FEBOR , ZEEP , REGGAE , FEBORETTE , FEBORETTE , CHEVENET


AEROCHIM SAS - Bd Georges Milville,27300 BERMAY (dossier no 2229317) - 27300 - France


AEROCHIM - Bd Georges Milville,27300 BERMAY (dossier no 2229317) - 27300 - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2002 n°2229317 - Publication au BOPI 2002-10-10

Renouvellement sans limitation n°2010966 - Publication au BOPI 1992-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Inscription le 17 août 1990 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°47415 - Publication au BOPI 1990-08-17

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°47415 - Publication au BOPI

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