FEBOR
Présentation de la marque FEBOR
Déposée le 21 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEROCHIM et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PROVENCALE DE SAVONNERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FEBOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont
.La marque FEBOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FEBOR est expirée depuis le 21 novembre 2009.
AEROCHIM a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2157332 - Publication au BOPI 2000-02
Renouvellement sans limitation n°2152202 - Publication au BOPI 1999-42
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34
Inscription le 31 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°477029 - Publication au BOPI 2008-03-31
Inscription le 27 juillet 2006 - Gage constitué n°437844 - Publication au BOPI 2006-07-27
Inscription le 17 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290516 - Publication au BOPI 1999-11-17
Inscription le 17 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290515 - Publication au BOPI 1999-11-17
Inscription le 26 avril 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°299238 - Publication au BOPI 2000-04-26
Inscription le 6 août 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°351082 - Publication au BOPI 2002-08-06
Inscription le 23 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414036 - Publication au BOPI 2005-06-23
Inscription le 23 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414035 - Publication au BOPI 2005-06-23
Inscription le 17 novembre 1999 - Changement de nature juridique n°290514 - Publication au BOPI 1999-11-17