Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUXXAN
Aéro-Net, SAS

Numéro de dépôt :
4026816
Date de dépôt :
14/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2023
LUXXAN de Aéro-Net

Présentation de la marque LUXXAN

Déposée par voie électronique le 14 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Aéro-Net auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LUXXAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Aéro-Net domicilié(e) 22 Rue de la gare - 22110 - PLOUGUERNEVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aéro-Net, M. Dominique Coatmellec domicilié(e) 22 Rue de la gare - 22110 - PLOUGUERNEVEL - France.

La marque LUXXAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUXXAN est expirée depuis le 14 août 2023.


Aéro-Net, SAS - 22 Rue de la gare - 22110 - PLOUGUERNEVEL - France


Aéro-Net, M. Dominique Coatmellec - 22 Rue de la gare - 22110 - PLOUGUERNEVEL - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Câbles non métalliques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac.