Déposée le 9 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) aero-nautic services & engineering
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « AERONAVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-48 du 2 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) aero-nautic services & engineering domicilié(e) 33 avenue leon gambetta - 92120 - MONTROUGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS AERO-NAUTIC SERVICES, M. OLIVIER JOZAN domicilié(e) 33 AVNUE LEON GAMBETTA - 92120 - MONTROUGE - France.
La marque AERONAVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AERONAVIS est expirée depuis le 9 novembre 2021.
aero-nautic services & engineering, sas - 33 avenue leon gambetta - 92120 - MONTROUGE - France
SAS AERO-NAUTIC SERVICES, M. OLIVIER JOZAN - 33 AVNUE LEON GAMBETTA - 92120 - MONTROUGE - France
Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;
