Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPACT AIR
AERO FORME DISTRIBUTION (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
94512221
Date de dépôt :
17/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2004

Présentation de la marque COMPACT AIR

Déposée le 17 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AERO FORME DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPACT AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AERO FORME DISTRIBUTION domicilié(e) Z.I. "Le Limon" - Route Nationale 7, 69360 SIMANDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 931 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque COMPACT AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPACT AIR est expirée depuis le 17 mars 2004.

AERO FORME DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : AERO FORME DISTRIBUTION


AERO FORME DISTRIBUTION (Société à Responsabilité Limitée) - Z.I. "Le Limon" - Route Nationale 7, 69360 SIMANDRES - France - SIREN 351931290


CABINET MONNIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Tous appareils de musculation; appareils spéciaux pour l'entraînement aux sports, haltères, appareils de gymnastique.Appareils de massages, appareils de kinésithérapie et d'électrothérapie; appareils de bronzage; cabines de saunas et de hammams

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].