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Marques déposées par l'association loi 1901 Aero-club Sceaux ST Cloud
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AERO-CLUB DE TOUSSUS LE NOBLE A.C.T.N
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AERO-CLUB DE TOUSSUS LE NOBLE A.C.T.N
(Association Loi 1901) Aero-club Sceaux ST Cloud

Numéro de dépôt :
1753461
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/12/2001
AERO-CLUB DE TOUSSUS LE NOBLE A.C.T.N de Aero-club Sceaux ST Cloud

Présentation de la marque AERO-CLUB DE TOUSSUS LE NOBLE A.C.T.N

Déposée le 13 décembre 1991 par l'association loi 1901 Aero-club Sceaux ST Cloud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AERO-CLUB DE TOUSSUS LE NOBLE A.C.T.N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Aero-club Sceaux ST Cloud domicilié(e) Siège : Aérodrome de Toussus Le Noble, 78117 Chateaufort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, (Association Loi 1901) Aero-club Sceaux ST Cloud - France.

La marque AERO-CLUB DE TOUSSUS LE NOBLE A.C.T.N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AERO-CLUB DE TOUSSUS LE NOBLE A.C.T.N est expirée depuis le 13 décembre 2001.


(Association Loi 1901) Aero-club Sceaux ST Cloud - Siège : Aérodrome de Toussus Le Noble, 78117 Chateaufort - France


(Association Loi 1901) Aero-club Sceaux ST Cloud - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-07

- services de clubs (éducation ou divertissement) - stages de perfectionnement sportif - école de pilotage.