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Marques déposées par l'association loi 1901 AERO-CLUB DE FRANCE
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AEROFRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AEROFRANCE
AERO-CLUB DE FRANCE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1456959
Date de dépôt :
23/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2008

Présentation de la marque AEROFRANCE

Déposée le 23 mars 1988 par l'association loi 1901 AERO-CLUB DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AEROFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 AERO-CLUB DE FRANCE domicilié(e) 6, Rue Galilée, 75116 PARIS (dossier no 2110726) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AERO-CLUB DE FRANCE Gérard FELDZER Président domicilié(e) (dossier no 2110726) - France.

La marque AEROFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AEROFRANCE est expirée depuis le 23 mars 2008.

AERO-CLUB DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES AILES DE LA VILLE , Montgolfières.com , Pilotenligne.com , aeroclub.com , Onlinepilot.com , AECF AERO-CLUB DE FRANCE


AERO-CLUB DE FRANCE Association loi 1901 - 6, Rue Galilée, 75116 PARIS (dossier no 2110726) - France


AERO-CLUB DE FRANCE Gérard FELDZER Président - (dossier no 2110726) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 1998 n°2110726 - Publication au BOPI 1998-03-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives, caractères d'imprimerie, clichés.