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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AERO CABIN SOLUTIONS
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AIRCRAFT REAL TIME INSPECTION SOFTWARE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AIRCRAFT REAL TIME INSPECTION SOFTWARE
AERO CABIN SOLUTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3695707
Date de dépôt :
02/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
AIRCRAFT REAL TIME INSPECTION SOFTWARE de AERO CABIN SOLUTIONS

Présentation de la marque AIRCRAFT REAL TIME INSPECTION SOFTWARE

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AERO CABIN SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AIRCRAFT REAL TIME INSPECTION SOFTWARE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AERO CABIN SOLUTIONS domicilié(e) BP836 ZONE JULIETTE BATIMENT 131B - 94310 - ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 883 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT DENTAL domicilié(e) BP836 ZONE JULIETTE - 94310 - ORLY AEROGARES CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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AERO CABIN SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : AERO CABIN SOLUTIONS


AERO CABIN SOLUTIONS, SAS - BP836 ZONE JULIETTE BATIMENT 131B - 94310 - ORLY - France - SIREN 444883193


LAURENT DENTAL - BP836 ZONE JULIETTE - 94310 - ORLY AEROGARES CEDEX - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542857 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.