AERIAL PARTS EUROPE Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3627649
Date de dépôt :
05/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2019
Présentation de la marque LOADER PARTS EUROPE WWW.TACTIC-PARTS.COM
Déposée le 5 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AERIAL PARTS EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LOADER PARTS EUROPE WWW.TACTIC-PARTS.COM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AERIAL PARTS EUROPE domicilié(e) Route de Donnemain, ZA de la Bruyère,28200 CHATEAUDUN - 28200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 229 062 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Société d'avocats Maître Alban CURRAL domicilié(e) 160 avenue Bollée,72016 LE MANS cedex 2 - 72016 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AERIAL PARTS EUROPE Société par actions simplifiée - Route de Donnemain, ZA de la Bruyère,28200 CHATEAUDUN - 28200 - France - SIREN 505229062
FIDAL Société d'avocats Maître Alban CURRAL - 160 avenue Bollée,72016 LE MANS cedex 2 - 72016 - France
Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; ascenseurs ; robots (machines) ; élévateurs ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; chariots de manutention ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation de machines.
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