Présentation de la marque ACAM CHAUDRONNERIE SERRURERIE
Déposée le 16 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) AEREM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ACAM CHAUDRONNERIE SERRURERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AEREM domicilié(e) Zone d'activité des Marots, 18 avenue du Louron - 31770 - COLOMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 066 321 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTIJ, M. WEISSENBACHER Nicolas domicilié(e) 40 rue du Japon, CS 94133 - 31030 - TOULOUSE Cedex 4 - France.
La marque ACAM CHAUDRONNERIE SERRURERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314907.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AEREM, Société Anonyme coopérative - Zone d'activité des Marots, 18 avenue du Louron - 31770 - COLOMIERS - France - SIREN 334066321
ALTIJ, M. WEISSENBACHER Nicolas - 40 rue du Japon, CS 94133 - 31030 - TOULOUSE Cedex 4 - France
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Errata de l'enregistrement - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; serrures métalliques autres qu'électriques, en ce compris serrures
métalliques de bâtiments ; clés (clefs) ; verrous de portes métalliques.
Machines-outils, en ce compris machines-outils pour le bâtiment ; manipulateurs industriels [machines] ; machines à trier pour l'industrie ; tours pour le travail des métaux ; tours pour le travail des matériaux non métalliques ; affûteuses pour
le travail des métaux ; affûteuses pour le travail des matériaux non métalliques ; machines à raboter pour le travail des métaux ; machines à raboter pour le travail des matériaux non métalliques ; machines à fraiser pour le travail des métaux ;
machines à fraiser pour le travail des matériaux non métalliques ; machines à percer pour le travail des métaux ; machines à percer pour le travail des matériaux non métalliques ; centres d'usinage des métaux ; centres d'usinage
des matériaux non métalliques ; machines à découper pour le travail des métaux ; machines à découper pour le travail des matériaux non métalliques ; appareils de soudure électrique ; robots [machines] ; outils tenus à la main actionnés autrement
que manuellement ; outils [parties de machines] ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), en ce compris appareils de mesures cinétiques, géodésiques, nautiques, optiques, photographiques, pressions, pesage ; appareils de signalisation ; appareils de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement sur tout support mécanique, magnétiques, ou optiques ; supports d'enregistrement sur disque acoustique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; serrures électriques ;
Chaudronnerie (réparation) ; constructions, en ce compris constructions de bâtiments publics ; informations en matière de construction ; travaux publics ; services d'installation et de réparation de serrures ; installation et réparation
d'appareils électriques ; installation et réparation d'appareils mécaniques ; installation, entretien et réparation de machines ; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ; construction d'usines ; travaux de génie civil (construction) ; construction d'ouvrage d'art.
Assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; mécano-soudure ; service d'usinage pour des tiers, en ce compris alésage, brasage, câblage, chaudronnerie, fraisage, galvanisation, gravure, tournage ; traitement des métaux ; soudure ; traitement des métaux, trempe des métaux.
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