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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AEREM
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ACAM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACAM
AEREM, Société Anonyme coopérative

Numéro de dépôt :
4314900
Date de dépôt :
16/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/11/2026
ACAM de AEREM

Présentation de la marque ACAM

Déposée le 16 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) AEREM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ACAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AEREM domicilié(e) Zone d'activité des Marots, 18 avenue du Louron - 31770 - COLOMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 066 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTIJ, M. WEISSENBACHER Nicolas domicilié(e) 40 rue du Japon, CS 94133 - 31030 - TOULOUSE Cedex 4 - France.

La marque ACAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACAM arrivera à expiration en date du 16 novembre 2026.

AEREM a également déposé les autres marques suivantes : AEREM YOUR DIFFERENT INDUSTRIAL PARTNER , AEREM , ACAM CHAUDRONNERIE SERRURERIE


AEREM, Société Anonyme coopérative - Zone d'activité des Marots, 18 avenue du Louron - 31770 - COLOMIERS - France - SIREN 334066321


ALTIJ, M. WEISSENBACHER Nicolas - 40 rue du Japon, CS 94133 - 31030 - TOULOUSE Cedex 4 - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; serrures métalliques autres qu'électriques, en ce compris serrures métalliques de bâtiments ; clés (clefs) ; verrous de portes métalliques.

Machines-outils, en ce compris machines-outils pour le bâtiment ; manipulateurs industriels [machines] ; machines à trier pour l'industrie ; tours pour le travail des métaux ; tours pour le travail des matériaux non métalliques ; affûteuses pour le travail des métaux ; affûteuses pour le travail des matériaux non métalliques ; machines à raboter pour le travail des métaux ; machines à raboter pour le travail des matériaux non métalliques ; machines à fraiser pour le travail des métaux ; machines à fraiser pour le travail des matériaux non métalliques ; machines à percer pour le travail des métaux ; machines à percer pour le travail des matériaux non métalliques ; centres d'usinage des métaux ; centres d'usinage des matériaux non métalliques ; machines à découper pour le travail des métaux ; machines à découper pour le travail des matériaux non métalliques ; appareils de soudure électrique ; robots [machines] ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; outils [parties de machines] ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), en ce compris appareils de mesures cinétiques, géodésiques, nautiques, optiques, photographiques, pressions, pesage ; appareils de signalisation ; appareils de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement sur tout support mécanique, magnétiques, ou optiques ; supports d'enregistrement sur disque acoustique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; serrures électriques ;

Chaudronnerie (réparation) ; constructions, en ce compris constructions de bâtiments publics ; informations en matière de construction ; travaux publics ; services d'installation et de réparation de serrures ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation et réparation d'appareils mécaniques ; installation, entretien et réparation de machines ; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ; construction d'usines ; travaux de génie civil (construction) ; construction d'ouvrages d'art.

Assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; mécano-soudure ; service d'usinage pour des tiers, en ce compris alésage, brasage, câblage, chaudronnerie, fraisage, galvanisation, gravure, tournage ; traitement des métaux ; soudure ; traitement des métaux, trempe des métaux.