Déposée le 16 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) AEREM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ACAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AEREM domicilié(e) Zone d'activité des Marots, 18 avenue du Louron - 31770 - COLOMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 066 321 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTIJ, M. WEISSENBACHER Nicolas domicilié(e) 40 rue du Japon, CS 94133 - 31030 - TOULOUSE Cedex 4 - France.
La marque ACAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AEREM, Société Anonyme coopérative - Zone d'activité des Marots, 18 avenue du Louron - 31770 - COLOMIERS - France - SIREN 334066321
ALTIJ, M. WEISSENBACHER Nicolas - 40 rue du Japon, CS 94133 - 31030 - TOULOUSE Cedex 4 - France
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; serrures métalliques autres qu'électriques, en ce compris serrures métalliques de bâtiments ; clés (clefs) ; verrous de portes métalliques.
Machines-outils, en ce compris machines-outils pour le bâtiment ; manipulateurs industriels [machines] ; machines à trier pour l'industrie ; tours pour le travail des métaux ; tours pour le travail des matériaux non métalliques ; affûteuses pour le travail des métaux ; affûteuses pour le travail des matériaux non métalliques ; machines à raboter pour le travail des métaux ; machines à raboter pour le travail des matériaux non métalliques ; machines à fraiser pour le travail des métaux ; machines à fraiser pour le travail des matériaux non métalliques ; machines à percer pour le travail des métaux ; machines à percer pour le travail des matériaux non métalliques ; centres d'usinage des métaux ; centres d'usinage des matériaux non métalliques ; machines à découper pour le travail des métaux ; machines à découper pour le travail des matériaux non métalliques ; appareils de soudure électrique ; robots [machines] ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; outils [parties de machines] ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), en ce compris appareils de mesures cinétiques, géodésiques, nautiques, optiques, photographiques, pressions, pesage ; appareils de signalisation ; appareils de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement sur tout support mécanique, magnétiques, ou optiques ; supports d'enregistrement sur disque acoustique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; serrures électriques ;
Chaudronnerie (réparation) ; constructions, en ce compris constructions de bâtiments publics ; informations en matière de construction ; travaux publics ; services d'installation et de réparation de serrures ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation et réparation d'appareils mécaniques ; installation, entretien et réparation de machines ; remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ; construction d'usines ; travaux de génie civil (construction) ; construction d'ouvrages d'art.
Assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; mécano-soudure ; service d'usinage pour des tiers, en ce compris alésage, brasage, câblage, chaudronnerie, fraisage, galvanisation, gravure, tournage ; traitement des métaux ; soudure ; traitement des métaux, trempe des métaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ACAM"