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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AERE
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ALTER - TERRITOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTER - TERRITOIRE
AERE, SARL

Numéro de dépôt :
4058580
Date de dépôt :
06/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2024
ALTER - TERRITOIRE de AERE

Présentation de la marque ALTER - TERRITOIRE

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTER - TERRITOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AERE domicilié(e) 3 Impasse de la Retourde - 73100 - Aix-les-Bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AERE domicilié(e) 3 Impasse de la Retourde - 73100 - Aix-les-Bains - France.

La marque ALTER - TERRITOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058580.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTER - TERRITOIRE est expirée depuis le 6 janvier 2024.

AERE a également déposé les autres marques suivantes : AERE Alternatives pour l'énergie, les énergies renouvelables et l'environnement , Agri®-territoire , PrécA® – territoire


AERE, SARL - 3 Impasse de la Retourde - 73100 - Aix-les-Bains - France


AERE - 3 Impasse de la Retourde - 73100 - Aix-les-Bains - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; authentification d'oeuvres d'art.