Déposée le 27 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « APASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-42 du 22 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AER domicilié(e) 106 rue du lieutenant Petit-Leroy - 94550 - CHEVILLY-LARUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 342 299 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AER domicilié(e) 106 rue du lieutenant Petit-Leroy - 94550 - CHEVILLY-LARUE - France.
La marque APASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APASE est expirée depuis le 27 septembre 2020.
AER a également déposé les autres marques suivantes : AERDIMOL
AER, SAS - 106 rue du lieutenant Petit-Leroy - 94550 - CHEVILLY-LARUE - France - SIREN 394342299
AER - 106 rue du lieutenant Petit-Leroy - 94550 - CHEVILLY-LARUE - France
Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Maintenance prédictive et préventive de composants de machines ou de véhicules ;
Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; Contrôle technique de véhicules de tout type (air mer terre, espace) d'éléments électromécaniques, contrôle, expertises, études techniques et scientifiques pour la prédiction de vieillissement, durée de vie des éléments fonctionnels. Essais accélérés de composants et de matériaux.
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