Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARBORIS
AER Ingénierie SARL
Conseil d'Aménagement d'Urbanisme et d'Environnement de Seine et Marne C.A.U.E 77

Numéro de dépôt :
96615040
Date de dépôt :
07/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ARBORIS

Déposée le 7 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AER Ingénierie et Conseil d'Aménagement d'Urbanisme et d'Environnement de Seine et Marne C.A.U.E 77 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARBORIS »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) AER Ingénierie domicilié(e) 143 bis rue Garibaldi, 94100 SAINT MAUR DES FOSSES - France et Conseil d'Aménagement d'Urbanisme et d'Environnement de Seine et Marne C.A.U.E 77, domicilié(e) 27 Rue du Marché, 77120 Coulommiers - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. DAVRIL Ronan AER Ingénierie - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

AER Ingénierie a également déposé les autres marques suivantes : EDIT+ , GPTRANS


AER Ingénierie SARL - 143 bis rue Garibaldi, 94100 SAINT MAUR DES FOSSES - France

Conseil d'Aménagement d'Urbanisme et d'Environnement de Seine et Marne C.A.U.E 77 - 27 Rue du Marché, 77120 Coulommiers - France - SIREN 3


Mr. DAVRIL Ronan AER Ingénierie - France


Inscription le 15 septembre 1999 - Rejet total n°284587 - Publication au BOPI 1999-09-15

Inscription le 23 septembre 1999 - Rejet total n°285237 - Publication au BOPI 1999-09-23

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Logiciel de gestion du patrimoine arboré. Ce logiciel permet de saisir, gérer et traiter des informations descriptives ou quantitatives relatives à la description physique et physiologique d'arbres d'alignement.Arboris propose des outils d'analyse statistique, de simulations graphiques et cartograhiques pour la gestion des arbres d'alignement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.