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Marques déposées par l'association loi 1901 AER 70-90 Association d'Economie Rurale de Haute-Saône et du Territoire de Belfort
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CERCE centre d'économie rurale conseil expertise
Marque expirée - Marque en non vigueur

CERCE centre d'économie rurale conseil expertise
AER 70-90 Association d'Economie Rurale de Haute-Saône et du Territoire de Belfort association loi 1901

Numéro de dépôt :
3449758
Date de dépôt :
08/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2016
CERCE centre d\'économie rurale conseil expertise de AER 70-90 Association d\'Economie Rurale de Haute-Saône et du Territoire de Belfort

Présentation de la marque CERCE centre d'économie rurale conseil expertise

Déposée le 8 septembre 2006 par l'association loi 1901 AER 70-90 Association d'Economie Rurale de Haute-Saône et du Territoire de Belfort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERCE centre d'économie rurale conseil expertise »

Le déposant est l'association loi 1901 AER 70-90 Association d'Economie Rurale de Haute-Saône et du Territoire de Belfort domicilié(e) 17 quai Yves Barbier, BP 189,70004 VESOUL CEDEX - 70004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 209 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AER 70-90 Association d'Economie Rurale de Haute-Saône et du Territoire de Belfort domicilié(e) 17 quai Yves Barbier, BP 189,70004 VESOUL CEDEX - 70004 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERCE centre d'économie rurale conseil expertise est expirée depuis le 8 septembre 2016.


AER 70-90 Association d'Economie Rurale de Haute-Saône et du Territoire de Belfort association loi 1901 - 17 quai Yves Barbier, BP 189,70004 VESOUL CEDEX - 70004 - France - SIREN 432209849


AER 70-90 Association d'Economie Rurale de Haute-Saône et du Territoire de Belfort - 17 quai Yves Barbier, BP 189,70004 VESOUL CEDEX - 70004 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Formation ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.