Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TASTING COLLECTION
AEQUITAS, SAS

Numéro de dépôt :
4134735
Date de dépôt :
18/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2024
TASTING COLLECTION de AEQUITAS

Présentation de la marque TASTING COLLECTION

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AEQUITAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TASTING COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AEQUITAS domicilié(e) 25 RUE LENEPVEU, CHEZ WEFORGE - 49100 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AEQUITAS, M. ALEXANDRE RÉVEILLAUD domicilié(e) 25 RUE LENEPVEU, CHEZ WEFORGE - 49100 - ANGERS - France.

La marque TASTING COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TASTING COLLECTION est expirée depuis le 18 novembre 2024.

AEQUITAS a également déposé les autres marques suivantes : AEQUITAS AUDIT EXPERTISE COMPTABLE CONSEIL , AESATIS , PROFILE UN AUTRE REGARD SUR L ENTREPRISE , AESATIS , Pour le développement durable de votre entreprise , For the sustainable development of your business


AEQUITAS, SAS - 25 RUE LENEPVEU, CHEZ WEFORGE - 49100 - ANGERS - France


AEQUITAS, M. ALEXANDRE RÉVEILLAUD - 25 RUE LENEPVEU, CHEZ WEFORGE - 49100 - ANGERS - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Verres (récipients) ;

Huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.