LA FRANCE EN MINIATURE

AEQUATOR S.A.

Présentation de la marque LA FRANCE EN MINIATURE

Déposée le 2 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) AEQUATOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « LA FRANCE EN MINIATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AEQUATOR domicilié(e) Immeuble "Le Foch", Square Saint-Louis, 83170 BRIGNOLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANDAU - France.

La marque LA FRANCE EN MINIATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANCE EN MINIATURE est expirée depuis le 2 décembre 1997.

AEQUATOR a également déposé les autres marques suivantes : L'EUROPE EN MINIATURE , LE BASSIN MEDITERRANEE EN MINIATURE