Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EUROPE EN MINIATURE
AEQUATOR S.A.

Numéro de dépôt :
1438857
Date de dépôt :
02/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
02/12/1997

Présentation de la marque L'EUROPE EN MINIATURE

Déposée le 2 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) AEQUATOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « L'EUROPE EN MINIATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AEQUATOR domicilié(e) Immeuble "Le Foch" Square Saint-Louis, 83170 BRIGNOLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANDAU - France.

La marque L'EUROPE EN MINIATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EUROPE EN MINIATURE est expirée depuis le 2 décembre 1997.

AEQUATOR a également déposé les autres marques suivantes : LA FRANCE EN MINIATURE , LE BASSIN MEDITERRANEE EN MINIATURE


AEQUATOR S.A. - Immeuble "Le Foch" Square Saint-Louis, 83170 BRIGNOLES. - France


GRANDAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Parcs d'attraction.