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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEQUALIS PREVENTION
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AEQUALIS PREVENTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEQUALIS PREVENTION
AEQUALIS PREVENTION, SARL

Numéro de dépôt :
3913690
Date de dépôt :
17/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/04/2022
AEQUALIS PREVENTION de AEQUALIS PREVENTION

Présentation de la marque AEQUALIS PREVENTION

Déposée le 17 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEQUALIS PREVENTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AEQUALIS PREVENTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEQUALIS PREVENTION domicilié(e) 3 place Messonier - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 719 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUARTESE AVOCATS, Mme. Nicole ESTRABAUD domicilié(e) 34 cours Lafayette - 69003 - LYON - France.

La marque AEQUALIS PREVENTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913690.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEQUALIS PREVENTION est expirée depuis le 17 avril 2022.

AEQUALIS PREVENTION a également déposé les autres marques suivantes : DU@NET


AEQUALIS PREVENTION, SARL - 3 place Messonier - 69001 - LYON - France - SIREN 530719632


QUARTESE AVOCATS, Mme. Nicole ESTRABAUD - 34 cours Lafayette - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

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