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Marques déposées par l'association loi 1901 AEPUC
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AEPUC Association Enseignement Professionnel de l'Union Compagnonnique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEPUC Association Enseignement Professionnel de l'Union Compagnonnique
AEPUC, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4095531
Date de dépôt :
04/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/06/2024
AEPUC Association Enseignement Professionnel de l\'Union Compagnonnique de AEPUC

Présentation de la marque AEPUC Association Enseignement Professionnel de l'Union Compagnonnique

Déposée le 4 juin 2014 par l'association loi 1901 AEPUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AEPUC Association Enseignement Professionnel de l'Union Compagnonnique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 AEPUC domicilié(e) 103 rue du Corps de Garde - 44100 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 903 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AEPUC, M. Oliver Dardé domicilié(e) 103 rue du Corps de Garde - 44100 - NANTES - France.

La marque AEPUC Association Enseignement Professionnel de l'Union Compagnonnique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEPUC Association Enseignement Professionnel de l'Union Compagnonnique est expirée depuis le 4 juin 2024.


AEPUC, Association loi 1901 - 103 rue du Corps de Garde - 44100 - NANTES - France - SIREN 482903895


AEPUC, M. Oliver Dardé - 103 rue du Corps de Garde - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.