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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AEPG
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Les Sens Ciel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Sens Ciel
AEPG, SAS

Numéro de dépôt :
4016489
Date de dépôt :
01/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2023
Les Sens Ciel de AEPG

Présentation de la marque Les Sens Ciel

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AEPG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Sens Ciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AEPG domicilié(e) Rue Emmanuel Crétet, La Baronnie - 73330 - Le Pont de Beauvoisin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AEPG, M. Alexandre GAUDIN domicilié(e) Rue Emmanuel Crétet, La Baronnie - 73330 - Le Pont de Beauvoisin - France.

La marque Les Sens Ciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Sens Ciel est expirée depuis le 1 juillet 2023.


AEPG, SAS - Rue Emmanuel Crétet, La Baronnie - 73330 - Le Pont de Beauvoisin - France


AEPG, M. Alexandre GAUDIN - Rue Emmanuel Crétet, La Baronnie - 73330 - Le Pont de Beauvoisin - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; service de jeux d'argent ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping.