Marque renouvelée - Marque en vigueur

Sainte Thérèse
AEPEC Lycée des Métiers de la Restauration et Hôtellerie Sainte Thérèse, Association

Numéro de dépôt :
3411885
Date de dépôt :
23/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
23/02/2026
Sainte Thérèse de AEPEC Lycée des Métiers de la Restauration et Hôtellerie Sainte Thérèse

Présentation de la marque Sainte Thérèse

Déposée le 23 février 2006 par la société AEPEC Lycée des Métiers de la Restauration et Hôtellerie Sainte Thérèse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Sainte Thérèse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-13 du 31 mars 2006.

Le déposant est la société AEPEC Lycée des Métiers de la Restauration et Hôtellerie Sainte Thérèse domicilié(e) 1 rue du 8 mai - 35130 - LA GUERCHE-DE-BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 359 046 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AEPEC Lycée des Métiers de la Restauration et Hôtellerie Sainte Thérèse domicilié(e) 1 rue du 8 mai - 35130 - LA GUERCHE-DE-BRETAGNE - France.

La marque Sainte Thérèse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3411885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sainte Thérèse arrivera à expiration en date du 23 février 2026.


AEPEC Lycée des Métiers de la Restauration et Hôtellerie Sainte Thérèse, Association - 1 rue du 8 mai - 35130 - LA GUERCHE-DE-BRETAGNE - France - SIREN 410359046


AEPEC Lycée des Métiers de la Restauration et Hôtellerie Sainte Thérèse - 1 rue du 8 mai - 35130 - LA GUERCHE-DE-BRETAGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2015 n°2596510 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-07

Pâtisserie ; gâteaux.