Marque enregistrée - Marque en vigueur

Free From QUALITY AND TRUST TOPVALU
AEON Co., Ltd., Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
4294759
Date de dépôt :
25/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/08/2026
Free From QUALITY AND TRUST TOPVALU de AEON Co

Présentation de la marque Free From QUALITY AND TRUST TOPVALU

Déposée le 25 août 2016 par la société étrangère AEON Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Free From QUALITY AND TRUST TOPVALU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est la société étrangère AEON Co domicilié(e) 1-5-1 Nakase, Mihama-Ku, Chiba-City, CHIBA 261-8515 - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 RUE Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Free From QUALITY AND TRUST TOPVALU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294759.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Free From QUALITY AND TRUST TOPVALU arrivera à expiration en date du 25 août 2026.

AEON Co a également déposé les autres marques suivantes : natural QUALITY AND TRUST TOPVALU , HOME COORDY , Organic QUALITY AND TRUST TOPVALU


AEON Co., Ltd., Société de droit japonais - 1-5-1 Nakase, Mihama-Ku, Chiba-City, CHIBA 261-8515 - Japon


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 RUE Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Viande ; poisson et fruits de mer pour l'alimentation (non vivants) ; aliments à base de viande, de poisson et de fruits de mer transformés ; aliments préparés à base de viande, de poisson et de fruits de mer ; fèves cuisinées, fromage de soja, fèves conservées ; haricots frits, légumes transformés, fruits transformés, légumes surgelés, fruits surgelés, oeufs, oeufs transformés ; produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; préparations alimentaires à base de viande, préparations alimentaires à base de légumes, potage ; tofu frit ; pâte faite à partir de la racine d'arum, lait de soja, petit-lait, tofu, graines de soja fermentées ; soupes de nouilles japonaises, saucisses à hot-dog ;

Café, cacao, grains de café, thé, miso, sauce Worcester, sauce, ketchup, sauce de soja, vinaigre, sauces à salade, sauce blanche, mayonnaise, sauce barbecue, sucre en morceaux, sucrerie, sucre, maltose, miel, sucrerie en poudre ; sirop d'amidon, snacks à base de sésame, sel de cuisine, sel de céleri, assaisonnements chimiques, épices, préparations aromatiques à usage alimentaire, riz, avoine mondée ; produits à base d'orge mondé ; produits à base de farine à usage alimentaire ; gluten à usage alimentaire ; céréales alimentaires transformées ; boulettes, sandwiches, sushis ; hamburgers (sandwich avec contenu) ; hamburgers dans des petits pains ; pizzas ; pâtés à la viande, raviolis ; confiseries ; gâteaux ; poudres pour la confiserie, poudre pour glaces comestibles ; pâte d'amande, levure en poudre, riz malté, levure, poudre pour faire lever, glaces alimentaires, agents liants pour crème glacée ; produits à usage domestique pour rendre la viande plus tendre ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; sous-produits à base de riz issus du brassage du saké et destinés à l'alimentation ;

Millet ; sésame ; sarrasin, maïs, millet de basse-cour, blé, orge, avoine, coprah, malt, houblon, liège rugueuse ; feuilles de palmier, poisson et fruits de mer pour l'alimentation (vivants) ; algues fraiche pour l'alimentation, animaux et poissons non alimentaires) ; oiseaux et reptiles (vivants), oeufs de vers à soie, oeufs à couver ; aliments pour animaux ; appâts de pêche (vivants) ; fruits frais, légumes frais ; canne à sucre, betterave à sucre, graines (semences), arbres, herbes, pelouses, fleurs séchées, fleurs et plantes en pot, couronnes de fleurs naturelles ; protéines pour l'alimentation animale ;

Bière, boissons non alcooliques, boissons gazeuses, jus de fruits, jus de légumes (boissons), extraits de houblon pour la fabrication de la bière.