Déposée le 18 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AENERGIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIGRENEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AENERGIS domicilié(e) Pépinière du Parc du Moulin, 111 Boulevard Duhamel du Monceau - 45160 - OLIVET - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 922 948 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.
La marque SIGRENEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGRENEA est expirée depuis le 18 novembre 2021.
AENERGIS a également déposé les autres marques suivantes : aEnergis
AENERGIS, Société par actions simplifiée - Pépinière du Parc du Moulin, 111 Boulevard Duhamel du Monceau - 45160 - OLIVET - France - SIREN 513922948
NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Inscription le 11 mai 2012 - Changement de dénomination n°575840 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-11
Appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement des données ; dispositifs permettant la connexion sans fil entre des appareils électroniques sur très courtes, courtes, moyennes et longues distances ; centres serveurs de bases de données ; logiciels de gestion de réseau ; logiciels d'exploitation de serveurs d'accès à des réseaux ; logiciels informatiques d'application et d'intégration de bases de données ; logiciels de livraison de données ou de contenu numériques sans fil ; logiciels de traitement des données environnementales ; noeuds de communication de réseaux ; passerelles, à savoir interfaces entre réseaux ; capteurs environnementaux, à savoir capteurs de niveau de liquides, capteurs de composition de liquides, de solides, de gazs dont l'air, de sols ; capteurs de qualité de liquides, de solides, de gazs dont l'air, de sols ; capteurs de pression de liquides, de gazs dont l'air ; capteurs de températures de liquides, de solides, de gazs dont l'air, de sols ; capteurs d'humidité de gazs dont l'air, de solides, de sols ; capteurs de luminosité ; capteurs à ultrasons ; capteurs d'images fixes ou animées ; capteurs infrarouges ; capteurs lazer ; capteurs acoustiques ; récepteurs de données.
Maintenance de réseaux de communications électroniques sans fil.
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; téléphonie sans fil ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; mise à disposition d'accès à un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ; services de transmission et de réception de données par voie de télécommunications ; services de transmission de données entre systèmes informatiques mis en réseau ; transmission de données extraites d'une banque de données ; transmissions électroniques de données et de documents par le biais de terminaux d'ordinateurs.
Elaboration (conception), développement, intégration, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; montage d'une plateforme Internet pour le traitement de données environnementales ; création de réseaux de communications électroniques sans fil ; gestion de systèmes et de réseaux pour la commande et l'administration de réseaux informatiques hétérogènes ainsi que pour la commande et l'administration de systèmes client/serveur ; intégration de systèmes informatiques et de réseaux informatiques ; services en relation avec une banque de données, à savoir réception de messages de tous genres provenant d'utilisateurs de banques de données et transmission de ces messages à d'autres utilisateurs de banques de données ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.
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