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Marques déposées par l'association loi 1901 AEN Association des anciens élèves de l'Ecole navale
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ALLIANCE NAVALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE NAVALE
AEN Association des anciens élèves de l'Ecole navale, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4086580
Date de dépôt :
24/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2024
ALLIANCE NAVALE de AEN Association des anciens élèves de l\'Ecole navale

Présentation de la marque ALLIANCE NAVALE

Déposée par voie électronique le 24 avril 2014 par l'association loi 1901 AEN Association des anciens élèves de l'Ecole navale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALLIANCE NAVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 AEN Association des anciens élèves de l'Ecole navale domicilié(e) 86 rue d'Amsterdam - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 361 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AEN domicilié(e) 86 rue d'Amsterdam - 75009 - PARIS - France.

La marque ALLIANCE NAVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE NAVALE est expirée depuis le 24 avril 2024.

AEN Association des anciens élèves de l'Ecole navale a également déposé les autres marques suivantes : SOIREE BLEU MARINE NUIT BLEU MARINE


AEN Association des anciens élèves de l'Ecole navale, Association loi 1901 - 86 rue d'Amsterdam - 75009 - PARIS - France - SIREN 784361503


AEN - 86 rue d'Amsterdam - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

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