Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 AEMPA
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AEMPA Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
98751164
Date de dépôt :
21/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 septembre 1998 par l'association loi 1901 AEMPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 AEMPA domicilié(e) 7 Rue Barbès, BP 165, 71306 MONTCEAU LES MINES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 607 812 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AEMPA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751164.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 septembre 2008.


AEMPA Association Loi 1901 - 7 Rue Barbès, BP 165, 71306 MONTCEAU LES MINES CEDEX - France - SIREN 778607812


AEMPA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

- restauration pour résidence Hébergement temporaire et maisons de retraite - restauration pour livraison Repas à domicile - résidence : à savoir hébergement temporaire - résidences personnes âgées à savoir maisons de retraite - emplois familiaux : service mandataire d'employés de maison - soins médicaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.