Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARBURANT CO2 COMPENSE
AELYN

Numéro de dépôt :
4687707
Date de dépôt :
02/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2030
CARBURANT CO2 COMPENSE de AELYN

Présentation de la marque CARBURANT CO2 COMPENSE

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2020 par AELYN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARBURANT CO2 COMPENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est AELYN domicilié(e) 1 rue Honoré Daumier - 13127 - VITROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PGF AVOCATS, Madame Aurélia FARINE domicilié(e) 6 rue Frédéric Rosa - 13090 - Aix-en-Provence - France.

La marque CARBURANT CO2 COMPENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4687707.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBURANT CO2 COMPENSE arrivera à expiration en date du 2 octobre 2030.

AELYN a également déposé les autres marques suivantes : 3C , 3C CARBURANT CARBONE COMPENSE , CARBURANT CARBONE COMPENSE , CARBURANTS CO2 COMPENSE , carburantscarbonecompense , carburantcarbonecompense , Fuel For Planet , carburantsco2compense , carburantco2compense , FUEL FOR PLANET


AELYN - 1 rue Honoré Daumier - 13127 - VITROLLES - France


PGF AVOCATS, Madame Aurélia FARINE - 6 rue Frédéric Rosa - 13090 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Sciage de matériaux ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.