Marque renouvelée - Marque en vigueur

aelis La réponse thermique pour les bâtiments
AELIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3786336
Date de dépôt :
30/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2030
aelis La réponse thermique pour les bâtiments de AELIS

Présentation de la marque aelis La réponse thermique pour les bâtiments

Déposée le 30 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AELIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « aelis La réponse thermique pour les bâtiments » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AELIS domicilié(e) 120 rue Léon Jouhaux, 78500 SARTROUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 068 244 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, SAS, Mme CONTER Agathe domicilié(e) 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER CEDEX - France.

La marque aelis La réponse thermique pour les bâtiments a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque aelis La réponse thermique pour les bâtiments arrivera à expiration en date du 30 novembre 2030.

AELIS a également déposé les autres marques suivantes : AéLis


AELIS, Société par Actions Simplifiée - 120 rue Léon Jouhaux, 78500 SARTROUVILLE - France - SIREN 524068244


IPSIDE, SAS, Mme CONTER Agathe - 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Renouvellement avec limitation le 9 novembre 2020 n°2764232 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-09

Appareils et installations de chauffage, de ventilation, de climatisation ; appareils et installations de géothermie, d'aérothermie ; pompes à chaleur, pompes à chaleur avec un système de diffusion d'air ; climatiseurs, installations de climatisation ; appareils à air chaud ; déshumidificateurs ; groupe d'eau glacée (installation de conditionnement d'air) ; appareils et installations de conditionnement d'air ; échangeurs de chaleur ; appareils d'échangeurs thermiques ; récupérateurs de chaleur ; matériel (appareils) de traitement d'air ; chaudières de chauffage ; installations de chauffage à eau chaude ; radiateurs (chauffage) ; appareils économiseurs de combustible ; appareils et machines pour la purification de l'air ; installations de chauffage, de ventilation, de climatisation sur sondes ; sondes géothermiques (chauffage) et capteurs géothermiques (chauffage) ; système de stockage (accumulateurs et récupérateurs) de chaleur ; appareils et installations énergétiques à savoir appareils et installations permettant la production d'énergie et notamment pompes à chaleur, batteries, piles, panneaux photovoltaïques, installations de géothermie, d'aérothermie et destinés au fonctionnement des installations frigorifiques, des installations de chauffage, de traitement d'air, des installations utilisant des énergies renouvelables, des installations de cogénération ; appareils et installations de stockage de chaleur, à savoir accumulateurs et récupérateurs de chaleur;

Services d'installation, services de réparation, de moyens de chauffage, de ventilation, de climatisation ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; nettoyage et réparation d'appareils et d'installations de chauffage ; information en matière d'installation, d'entretien et de maintenance d'appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation ; supervision (direction) de travaux d'installation, de réparation d'appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation.