Présentation de la marque aelia GROUPEMENT DE PHARMACIENS
Déposée le 3 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AELIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « aelia GROUPEMENT DE PHARMACIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-52 du 27 décembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AELIA domicilié(e) 22 rue Chaptal - 22001 - SAINT-BRIEUC Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 173 113 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AELIA, Mme Redon Emilie domicilié(e) 22 rue Chaptal - 22001 - SAINT-BRIEUC Cedex 1 - France.
La marque aelia GROUPEMENT DE PHARMACIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052637.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AELIA, SAS - 22 rue Chaptal - 22001 - SAINT-BRIEUC Cedex 1 - France - SIREN 520173113
AELIA, Mme Redon Emilie - 22 rue Chaptal - 22001 - SAINT-BRIEUC Cedex 1 - France
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Inscription le 22 juillet 2015 - Rejet partiel n°651703 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Médicaments, baumes, pommades, potions, préparations, sérums, vaccins, graisses et huiles pour la médecine humaine ou à usage vétérinaire, produits pour le diagnostic à usage médical, plantes et racines médicinales (conditionnées ou non) et plus généralement produits et préparations pharmaceutiques et vétérinaires ; couches pour bébés, couches hygiéniques pour incontinents, serviettes et tampons périodiques, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; aliments, préparations, boissons et substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines ; bonbons à usage médical ; sucres à usage médical ; coton et ouate à usage médical ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; rubans, pansements et bandes adhésives (à usage médical) ; tissus chirurgicaux ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la purification de l'air, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; pharmacies portatives. Emplâtres, bandes, gaze, compresses et plus généralement matériels pour pansements (à l'exception des instruments) : les produits précités relèvent du monopole pharmaceutique.
Pinces, ciseaux, limes, coutellerie pour les soins corporels et plus généralement outils et instruments à main entraînés manuellement ; rasoirs ;
Lunettes de soleil, étuis à lunettes, bascules (appareils de pesage) et balances, verrerie graduée, éprouvettes, appareils et instruments de dosage, appareils électrothermiques à onduler les cheveux et plus généralement appareils et instruments optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ;
Aiguilles, seringues, canules, cathéters, sondes à usage médical, thermomètres à usage médical, vaporisateurs et pulvérisateurs à usage médical, inhalateurs, compte-gouttes à usage médical, appareils pour le diagnostic à usage médical, contraceptifs non chimiques, coutellerie chirurgicale, pinces et ciseaux à usage médical ou chirurgical, appareils de massage, gants pour massages, gants à usage médical, masques utilisés par le personnel médical, vêtements spéciaux pour salles d'opérations, bottes et chaussures à usage médical, chaussures orthopédiques, matelas à usage médical, oreillers et coussins à usage médical, draps et alaises à usage médical, couvertures chauffantes à usage médical, mobilier spécial à usage médical, couveuses pour bébés, appareils pour l'allaitement et plus généralement appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; matériel de suture ; membres, yeux et dents artificiels, prothèses ; bandages pour les articulations, bas pour les varices, bandages herniaires, bandages élastiques, ceintures et gaines à usage médical et plus généralement articles orthopédiques et articles de contention ; dispositifs pour déplacer les invalides, béquilles à usage médical ; biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes) ;
Imprimés, publications et autres produits de l'imprimerie.
Baignoires pour bébés (portatives), brosses à dents, fil dentaire, cure-dents ; nécessaires et ustensiles de toilette ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; récipients isolants ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; matériel de nettoyage ; pots de chambres ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; pots et flacons non en métaux précieux ; poubelles ;
Mouchoirs (en matières textiles) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de lit, linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de bain (à l'exception des vêtements), linge de maison ;
Langes, couches et couches-culottes en matières textiles ; bavettes et bavoirs non en papier ; vêtements (à l'exception des vêtements contre les accidents, les irradiations et le feu), y compris la layette ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ;
Conseils, informations ou renseignements en organisation et gestion des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, à la direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires ;
Affaires financières, analyse financière, placement de fonds, transactions financières ;
Entreposage, emballage et distribution (livraison) de produits et notamment de produits destinés aux pharmacies ;
Organisation et conduite de stages de formation notamment dans les domaines de la gestion, de la comptabilité et de l'informatique et destinés plus particulièrement aux pharmaciens, formation pratique (démonstration), formation professionnelle et plus généralement formation, éducation et enseignement ; organisation et conduites de séminaires, colloques, conférences, congrès et symposiums ; publication de textes (autres que publicitaires) ; divertissement ;
Organisation et conduite de stages de formation notamment dans les domaines de la gestion, de la comptabilité et de l'informatique et destinés plus particulièrement aux pharmaciens, formation pratique (démonstration), formation professionnelle et plus généralement formation, éducation et enseignement ; organisation et conduites de séminaires, colloques, conférences, congrès et symposiums ; publication de textes (autres que publicitaires) ; divertissement ;
Consultation en matière de pharmacie ; services d'opticiens ; services médicaux, art dentaire, services de santé fournis sous contrôle médical ; maison de repos, maison de convalescence, maisons de retraite pour personnes âgées ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ;
Services juridiques.
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