Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSER INFO
AEIMM, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3925186
Date de dépôt :
06/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/06/2022
INSER INFO de AEIMM

Présentation de la marque INSER INFO

Déposée le 6 juin 2012 par l'association loi 1901 AEIMM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INSER INFO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 AEIMM domicilié(e) 48 RUE DES JARDINS - 54690 - LAY SAINT CHRISTOPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 868 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AEIMM, M. PHILIPPE GILBERT domicilié(e) 48 RUE DES JARDINS - 54690 - LAY SAINT CHRISTOPHE - France.

La marque INSER INFO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSER INFO est expirée depuis le 6 juin 2022.


AEIMM, ASSOCIATION LOI 1901 - 48 RUE DES JARDINS - 54690 - LAY SAINT CHRISTOPHE - France - SIREN 492868757


AEIMM, M. PHILIPPE GILBERT - 48 RUE DES JARDINS - 54690 - LAY SAINT CHRISTOPHE - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Administration commerciale ; travaux de bureau ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.