Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS DE GARONNE VOUS PROPOSENT
AEIH2 - ASSOCIATION POUR L'EDUCATION ET L'INSERTION D'HANDICAPES Association loi 1901

Numéro de dépôt :
93494348
Date de dépôt :
25/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2003

Présentation de la marque LES JARDINS DE GARONNE VOUS PROPOSENT

Déposée le 25 novembre 1993 par l'association loi 1901 AEIH2 - ASSOCIATION POUR L'EDUCATION ET L'INSERTION D'HANDICAPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JARDINS DE GARONNE VOUS PROPOSENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 AEIH2 - ASSOCIATION POUR L'EDUCATION ET L'INSERTION D'HANDICAPES domicilié(e) Au bourg, 47350 ESCASSEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 298 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AEIH2 - France.

La marque LES JARDINS DE GARONNE VOUS PROPOSENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494348.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DE GARONNE VOUS PROPOSENT est expirée depuis le 25 novembre 2003.


AEIH2 - ASSOCIATION POUR L'EDUCATION ET L'INSERTION D'HANDICAPES Association loi 1901 - Au bourg, 47350 ESCASSEFORT - France - SIREN 352298947


AEIH2 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Etablissement de soins médicaux, atelier protégé employant des adultes handicapés mentaux.Service de conditionnement divers.Produits de confiserie.Produits d'herboristerie.Fruits et légumes

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.