LA MAISON DU SOLEIL
Présentation de la marque LA MAISON DU SOLEIL
Déposée le 18 novembre 1994 par la société AEIH ASPHODELE - Association pour l'Ecoute et l'Insertion d'Hommes Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA MAISON DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546203.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU SOLEIL est expirée depuis le 18 novembre 2004.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12
Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52