Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU SOLEIL
AEIH ASPHODELE - Association pour l'Ecoute et l'Insertion d'Hommes Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
94546203
Date de dépôt :
18/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2004

Présentation de la marque LA MAISON DU SOLEIL

Déposée le 18 novembre 1994 par la société AEIH ASPHODELE - Association pour l'Ecoute et l'Insertion d'Hommes Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la société AEIH ASPHODELE - Association pour l'Ecoute et l'Insertion d'Hommes Association loi de 1901 domicilié(e) 47350 ESCASSEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 298 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A E I H ASPHODELE - France.

La marque LA MAISON DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546203.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU SOLEIL est expirée depuis le 18 novembre 2004.


AEIH ASPHODELE - Association pour l'Ecoute et l'Insertion d'Hommes Association loi de 1901 - 47350 ESCASSEFORT - France - SIREN 352298947


A E I H ASPHODELE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Service de conditionnement. Soins du corps (cosmétiques).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.