Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEAN-LUC AMAT
Numéro de dépôt :
1354065
Date de dépôt :
29/04/1986
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
29/04/1996
Présentation de la marque JEAN-LUC AMAT
Déposée le 29 avril 1986 par AEGERTER Jean-Luc demeurant à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « JEAN-LUC AMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEAN-LUC AMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN-LUC AMAT est expirée depuis le 29 avril 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42