Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTOUR
Société dite: AEG Olympia Office GmbH, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1670837
Date de dépôt :
12/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2001

Présentation de la marque CONTOUR

Déposée le 12 juin 1991 par la société étrangère AEG Olympia Office GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère AEG Olympia Office GmbH domicilié(e) Olympia Strasse, D-2940 WILHELMSHAVEN ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT - France.

La marque CONTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTOUR est expirée depuis le 12 juin 2001.


Société dite: AEG Olympia Office GmbH, Société de droit allemand - Olympia Strasse, D-2940 WILHELMSHAVEN ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne


le CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques;machines à calculer;calculatrices électroniques;équipement pour le traitement de l'information;ordinateurs et micro-ordinateurs;logiciels d'ordinateurs;machines de comptabilité;appareils et installations de traitement de données et leurs éléments constitutifs;imprimantes et mécanismes inscripteurs et enregistreurs;mémoires de données et autres périphériques pour installations de traitement de données, ordinateurs, micro-ordinateurs, machines de traitement de textes et terminaux de télex;dispositifs non mécaniques d'écriture et de formation et émission de signes graphiques et alphanumériques;appareils et installations de communication de textes, en particulier machines à écrire à mémoire et émetteurs automatiques de textes pour communications, et mémoires de données et dispositifs de raccordement;terminaux de télex;télescripteurs;téléimprimeurs;machines à écrire, notamment à mémoire;dispositifs à écrire automatiques;machines d'exploitation et de traitement de textes;machines à écrire avec écran de visualisation;appareils de photocopie;appareils de copie électrostatique;papier à copier;programmes enregistrés sur supports de données pour traitement de textes et traitement de données;articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.