Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MANOIR GOURMAND
AEF DISTRIBUTION, SARL

Numéro de dépôt :
4003192
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
06/05/2023
LE MANOIR GOURMAND de AEF DISTRIBUTION

Présentation de la marque LE MANOIR GOURMAND

Déposée le 6 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEF DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LE MANOIR GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEF DISTRIBUTION domicilié(e) CENTRE D'AFFAIRES LE CICEA, 5 RUE CARTIL, BAT 5 - 35170 - BRUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 042 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AEF DISTRIBUTION domicilié(e) CENTRE D'AFFAIRES LE CICEA, 5 RUE CARTIL, BAT 5 - 35170 - BRUZ - France.

La marque LE MANOIR GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MANOIR GOURMAND est expirée depuis le 6 mai 2023.

AEF DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE D'AUGUSTIN , LES DELICES D'AUGUSTIN


AEF DISTRIBUTION, SARL - CENTRE D'AFFAIRES LE CICEA, 5 RUE CARTIL, BAT 5 - 35170 - BRUZ - France - SIREN 433042280


AEF DISTRIBUTION - CENTRE D'AFFAIRES LE CICEA, 5 RUE CARTIL, BAT 5 - 35170 - BRUZ - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

– pâtés, terrines, rillettes. – graisses comestibles. – foie gras de canard entier. – bloc de foie gras. – conserves de viande. – plats préparés à base de viande et de légumes.