Déposée le 6 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COLLECTION TERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-20 du 18 mai 2007.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEDIS domicilié(e) 72, avenue Raymond Pincarré - 03200 - VICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 257 026 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DU DROIT DE L'ENTREPRISE ANTONY – EYZAT & Associés domicilié(e) 63, boulevard Côte Blatin - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.
La marque COLLECTION TERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3493859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AEDIS, SARL - 72, avenue Raymond Pincarré - 03200 - VICHY - France - SIREN 345257026
CABINET DU DROIT DE L'ENTREPRISE ANTONY – EYZAT & Associés - 63, boulevard Côte Blatin - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37
Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2017 n°2643253 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-13
Appareils et instruments d'enseignement (à l'exclusion du matériel), appareils et instruments audiovisuels, tous appareils et instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission des informations ; les supports d'information enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes ou cartouches ; Cédéroms ; logiciels et programmes d'ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques ou optiques.
Imprimés, livres, livres pour la jeunesse, encyclopédies, ouvrages documentaires, ouvrages, ouvrages traitant de thèmes ou sujets différents et généraux et comportant notamment un dépliant couleur illustré sur huit pages, manuels scolaires ou didactiques, manuels parascolaires, fiches vierges ou imprimées et/ou illustrées, matériels d'instruction ou d'enseignement, albums, brochures, opuscules, livrets, produits de l'imprimerie contenant des logiciels et programmes d'ordinateurs sur supports papier, caractères d'imprimerie, photographies, clichés.
Services d'éducation, de formation, activités culturelles organisation et conduite de conférences, de colloques ; publication de livres, livres pour la jeunesse, encyclopédies, ouvrages documentaires, ouvrages traitant de thèmes ou sujets différents et généraux, manuels scolaires ou didactiques, manuels parascolaires, fiches vierges ou imprimées et/ou illustrées, ouvrages, publication de matériels d'instruction ou d'enseignement, albums, brochures, opuscules, livrets, sur tous supports ; publication de textes autres que publicitaires, production (conception) d'images dynamiques ou animées, production (conception) de films sur bandes vidéo ou autres supports.
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