Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREEZONE
"AECI LIMITED" (Sté Sud Africaine)

Numéro de dépôt :
1627441
Date de dépôt :
08/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2000

Présentation de la marque FREEZONE

Déposée le 8 novembre 1990 par AECI LIMITED (Sté Sud Africaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREEZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "AECI LIMITED" (Sté Sud Africaine), domicilié(e) 16th Floor, Office Tower, Carlton Centre Commissioner Street, JOHANNESBURG (Transvaal) AFRIQUE DU SUD - Afrique du Sud.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque FREEZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEZONE est expirée depuis le 8 novembre 2000.

AECI LIMITED (Sté Sud Africaine a également déposé les autres marques suivantes : FREEEZONE


"AECI LIMITED" (Sté Sud Africaine) - 16th Floor, Office Tower, Carlton Centre Commissioner Street, JOHANNESBURG (Transvaal) AFRIQUE DU SUD - Afrique du Sud


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Inscription le 3 mai 1995 - Transmission de propriété n°185618 - Publication au BOPI 1995-05-03

Inscription le 13 février 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°60174 - Publication au BOPI 1992-02-13

Produits chimiques pour l'industrie, les sciences, la photographie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles et synthétiques;matières plastiques sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes, destinées à l'usage industriel;engrais (naturels ou artificiels);compositions extinctrices;préparations pour la trempe, préparations chimiques pour la soudure;substances chimiques pour la conservation des aliments;matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie