Déposée le 14 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AECEL PHARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AECEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-36 du 7 septembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AECEL PHARMA domicilié(e) 16 rue Duquesne - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 724 303 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque AECEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AECEL est expirée depuis le 14 août 2022.
AECEL PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : ap
AECEL PHARMA, Société par Actions Simplifiée - 16 rue Duquesne - 69006 - LYON - France - SIREN 538724303
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine. Produits hygiéniques pour l'hygiène intime à usage médical ; préparations et substances chimiques à usage médical et pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés à usage médical. Emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides à usage médical ; vitamines ; plantes médicinales et préparations à base de plantes médicinales, tisanes et thés médicinaux.
Recueil de données dans un fichier central dans le domaine médical, pharmaceutique et parapharmaceutique.
Services de recherche médicale, pharmaceutique et parapharmaceutique. Services de laboratoires et services de recherche scientifique à buts médicaux, chimique, physique biologiques et agrochimique. Services d'informations en matière de recherches techniques techniques sur les activités médicales, pharmaceutiques ou parapharmaceutiques ; information et conseil dans le domaine de la santé. Planification et réalisation (conception) de projets techniques dans le domaine pharmaceutique. Services de recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine pharmaceutique.
Services médicaux ; services d'assistance médicale, services de santé ; soins d'hygiène et de beauté tous ces services étant rendus sous contrôle médical. Services dans le domaine des soins de santé.
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