Marque expirée - Marque en non vigueur

AECRTS ELECTRONIQUE & COMMUNICATION
AEC RTS SAS

Numéro de dépôt :
3547995
Date de dépôt :
10/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2018
AECRTS ELECTRONIQUE & COMMUNICATION de AEC RTS

Présentation de la marque AECRTS ELECTRONIQUE & COMMUNICATION

Déposée le 10 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AEC RTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AECRTS ELECTRONIQUE & COMMUNICATION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AEC RTS domicilié(e) 18 RUE DE VERDUN,10000 TROYES - 10000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 163 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AEC RTS domicilié(e) 18 RUE DE VERDUN,10000 TROYES - 10000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AECRTS ELECTRONIQUE & COMMUNICATION est expirée depuis le 10 janvier 2018.

AEC RTS a également déposé les autres marques suivantes : AEC RTS


AEC RTS SAS - 18 RUE DE VERDUN,10000 TROYES - 10000 - France - SIREN 499163269


AEC RTS - 18 RUE DE VERDUN,10000 TROYES - 10000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.