Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEC Désenfumage
AEC DESENFUMAGE, SARL

Numéro de dépôt :
3829050
Date de dépôt :
05/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2021
AEC Désenfumage de AEC DESENFUMAGE

Présentation de la marque AEC Désenfumage

Déposée le 5 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEC DESENFUMAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AEC Désenfumage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEC DESENFUMAGE domicilié(e) 6 CLOS DES MURIERS - 69970 - MARENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 081 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AEC DESENFUMAGE domicilié(e) 6 CLOS DES MURIERS - 69970 - MARENNES - France.

La marque AEC Désenfumage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829050.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEC Désenfumage est expirée depuis le 5 mai 2021.


AEC DESENFUMAGE, SARL - 6 CLOS DES MURIERS - 69970 - MARENNES - France - SIREN 441081957


AEC DESENFUMAGE - 6 CLOS DES MURIERS - 69970 - MARENNES - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Travaux de couverture de toits ; Installation de systèmes (appareils) de désenfumage.