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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEB FRANCE
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OENOLOGIE IMMELE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OENOLOGIE IMMELE
AEB FRANCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3535519
Date de dépôt :
06/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2027
OENOLOGIE IMMELE de AEB FRANCE

Présentation de la marque OENOLOGIE IMMELE

Déposée le 6 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEB FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OENOLOGIE IMMELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-50 du 14 décembre 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEB FRANCE domicilié(e) 10 Rue du Stade - 68240 - SIGOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 000 937 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRANDON IP, Mme Lévy Anne domicilié(e) 64 RUE Tiquetonne - 75002 - PARIS - France.

La marque OENOLOGIE IMMELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3535519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 30 35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OENOLOGIE IMMELE arrivera à expiration en date du 6 novembre 2027.

AEB FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VITAFERM , ENERGY , GELSSON , MERCAPTON , CLARMOST , ENZYLIA OPERA , OENOLIA , SPINDALITE , TANETHYL , OENOLAC


AEB FRANCE, Société à responsabilité limitée - 10 Rue du Stade - 68240 - SIGOLSHEIM - France - SIREN 552000937


BRANDON IP, Mme Lévy Anne - 64 RUE Tiquetonne - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Inscription le 28 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°697105 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-28

Inscription le 28 mars 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°697106 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-28

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2017 n°2655150 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-20

Levures pour l'œnologie (produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin), produits chimiques destinés à l'élaboration et la conservation de denrées alimentaires, à la vinification, à la brasserie et à la fermentation ; levure pour l'œnologie et enzymes à usage industriel pour le traitement des boissons et des produits issus de l'industrie agroalimentaire ; agents de filtrage et adjuvants (produits chimiques) destinés à l'élaboration et la conservation de boissons et des produits issus de l'industrie agroalimentaire.

Produits pharmaceutiques et substances diététiques à usage médical ; désinfectants (autres que les savons) à usage industriel et professionnel ; détergents (détersifs) destinés à l'industrie des boissons et des produits agroalimentaires.

Levures.

Vente au détail ou en gros de produits chimiques et biochimiques, d'outillage actionnés manuellement, mécaniquement ou électriquement pour l'œnologie, pour l'élaboration et la conservation de denrées alimentaires, la vinification, la brasserie et la fermentation.

Conseils et consultations en matière d'œnologie, d'élaboration et de conservation de denrées alimentaires, de vinification, de brasserie et de fermentation. Services d'analyses et de recherches dans les domaines de l'élaboration et de la conservation de denrées alimentaires, de la vinification, de la brasserie et de la fermentation.