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Marques déposées par l'association loi 1901 AEAP
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POLYTRAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYTRAP
AEAP association loi 1901

Numéro de dépôt :
3299388
Date de dépôt :
24/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/06/2014
POLYTRAP de AEAP

Présentation de la marque POLYTRAP

Déposée le 24 juin 2004 par l'association loi 1901 AEAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « POLYTRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 AEAP - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 944 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AEAP (Association d'Enseignement Agricole de Purpan) domicilié(e) 75 voie du Toec, BP 57611,31076 TOULOUSE CEDEX 3 - 31076 - France.

La marque POLYTRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYTRAP est expirée depuis le 24 juin 2014.


AEAP association loi 1901 - France - SIREN 776944142


AEAP (Association d'Enseignement Agricole de Purpan) - 75 voie du Toec, BP 57611,31076 TOULOUSE CEDEX 3 - 31076 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Piège d'interception à insectes à usage scientifique et comprenant ses déclinaisons techniques (vitres, attractifs utilisés, forme d'extérieure transparente, ou de laboratoire à enceinte opaque).