Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TTC
Société dite: AE TRUCK TRAILER COMPONENTS LIMITED, Société britannique

Numéro de dépôt :
1566106
Date de dépôt :
19/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/1999
TTC de AE TRUCK   TRAILER COMPONENTS LIMITED

Présentation de la marque TTC

Déposée le 19 décembre 1989 par la société AE TRUCK TRAILER COMPONENTS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AE TRUCK TRAILER COMPONENTS LIMITED domicilié(e) Midland Industrial Estate, Consul Road, Rugby, Warwickshire ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT - France.

La marque TTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TTC est expirée depuis le 19 décembre 1999.


Société dite: AE TRUCK TRAILER COMPONENTS LIMITED, Société britannique - Midland Industrial Estate, Consul Road, Rugby, Warwickshire ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


le CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Appareils et instruments électriques (y compris la TSF), électroniques, de secours, de pesage, de contrôle (inspection);appareils contre le vol;appareils de soudure;appareils extincteurs câbles électriques;antennes;pièces et accessoires pour tous ces produits.Lampes et ampoules électriques;réflecteurs pour véhicules;bouchons de radiateurs;échangeurs thermiques;appareils pour chauffer, refroidir et ventiler des véhicules et remorques et pièces et accessoires pour tous ces produits. Pièces et accessoires pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, pour moteurs et pour remorques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.