Déposée le 22 août 2001 par la Société Anonyme (SA) AE & T
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OPTASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-40 du 5 octobre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AE & T domicilié(e) 4 impasse Joliot-Curie - 64110 - JURANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 095 256 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, domicilié(e) Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry Technopôle Hélioparc - 64000 - Pau - France.
La marque OPTASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AE & T s.a., SA - 4 impasse Joliot-Curie - 64110 - JURANCON - France - SIREN 340095256
A.P.I. CONSEIL, - Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry Technopôle Hélioparc - 64000 - Pau - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-05
Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2011 n°2475914 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-18
Inscription le 20 octobre 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°633494 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-20
Inscription le 24 février 2020 - Modification d'un mandataire n°781012 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-24
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transfor-, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, tuyaux (parties d'installations sanitaires).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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