Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMSAFE
AE & T SA

Numéro de dépôt :
3160408
Date de dépôt :
16/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2012
COMMSAFE de AE & T

Présentation de la marque COMMSAFE

Déposée le 16 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) AE & T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMMSAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AE & T domicilié(e) 4, impasse Joliot Curie - BP 25,64110 JURANCON - 64110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 095 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Yves JOSEPH AE & T domicilié(e) 4, impasse Joliot Curie, BP 25,64110 JURANCON - 64110 - France.

La marque COMMSAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMSAFE est expirée depuis le 16 avril 2012.

AE & T a également déposé les autres marques suivantes : SIRALIM , AE&T , ZONALARM , SECURIZONE , TONALARM , AE&T , OPTASON , VOXALERT , FLASHTEL , MARIANNE


AE & T SA - 4, impasse Joliot Curie - BP 25,64110 JURANCON - 64110 - France - SIREN 340095256


Monsieur Jean-Yves JOSEPH AE & T - 4, impasse Joliot Curie, BP 25,64110 JURANCON - 64110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, tuyaux (parties d'installations sanitaires) .

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.